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7 avril 2021
Dans cet article, nous vous expliquerons ce qu’est un poinçon, quelle est l’histoire et la situation actuelle des poinçons en France et quelle sont les garanties que vous donnent G-Silver, fournisseur de bijoux argent 925, produits en France et en Italie.
Un poinçon est une marque officielle appliquée par le fabricant ou l’importateur d’un objet en métal précieux pour en indiquer la provenance, ou par l’État pour en garantir le titre.
Afin de rendre possible le travail des métaux précieux, ont créé des alliages avec d’autres métaux. Le titre au millième permet de noter la pureté du platine, de l’or et de l’argent contenu dans un ouvrage, indiquant au millième près le titre (ou aloi) d’un métal (c’est-à-dire le rapport de la masse du métal à la masse totale de l’alliage qu’il compose). Chaque type de métal possède son poinçon. Les poinçons ont évolué au cours des siècles et diffèrent également selon les pays.
Nous traiterons de ces divers points :
- L’histoire du poinçon en France
- Le poinçon en France aujourd’hui
- Les garanties chez G-Silver, votre grossiste bijoux argent 925
Les poinçons ont évolué au cours des siècles et diffèrent également selon les pays
Depuis le Moyen Âge, il existe en France plus de 5000 poinçons différents. Officiellement, cette garantie est créée à l’époque de Louis IX et modifiée par les rois successifs ; l’objectif est d’éviter les abus liés à l’utilisation des métaux précieux. Une charte parisienne impose de garantir le titre de tous les ouvrages. C’est en 1460 qu’’apparaissent les deux poinçons que l’on peut reconnaitre aujourd’hui : le poinçon de l’orfèvre et le poinçon de métal. À l’époque, il était limité à l’argent ; il fut ensuite étendu à l’or. Colbert refond cette réglementation et promulgue, en 1674, une réforme qui impose une taxe sur les métaux précieux. L’apposition de 4 poinçons différents devient obligatoire sur chaque ouvrage.
Le 9 novembre 1797, l’obligation du poinçon s’étend au platine. Les bouleversements de la Révolution française (abolition des privilèges, suppression des impôts indirects, fraudes nombreuses…) engendrent de nouvelles lois qui aboutissent, le 10 mai 1838, au système actuel.
Le poinçon est à la fois l’outil et l’empreinte laissée par celui-ci sur le métal. L’outil se présente sous la forme d’une tige en acier, d’une dizaine de centimètres de long, dont l’une des extrémités, biseautée, se termine par le dessin figuratif du poinçon. Depuis le 3 février 2015, il est possible de réaliser le poinçonnage au laser, afin de garantir le titre des ouvrages les plus fragiles ou de forme complexe sans risque de détérioration. Cette technologie permet aussi un marquage précis et rapide.
Le poinçon de titre ou de garantie
Aujourd’hui, afin de pouvoir être légalement mis sur le marché, un bijou en argent doit titrer au moins 800 millièmes. Pour des ouvrages neufs, les titres autorisés sur le marché français sont au nombre de trois : 999, 925, et 800 millièmes. Mais la forme et le symbole des poinçons de garantie correspondant à ces titres varient selon que les ouvrages ont été contrôlés par des méthodes destructives ou non destructives. En effet, « le poinçon dit de « petite garantie argent », figurant une tête de Minerve découpée et entourée d’un simple listel, indique que l’État garantit au consommateur que le titre de l’ouvrage est au moins conforme au minimum légal de 800 millièmes », précise Kevin Mills, inspecteur des douanes et droits indirects en charge de la législation de la garantie des métaux précieux. Les professionnels souhaitant garantir un titre supérieur devront avoir recours à des méthodes destructives, plus onéreuses, ce qui explique que la « petite garantie » soit très fréquente.
Le poinçon de maître et le poinçon de responsabilité, des incontournables
Par contre, l’ensemble des ouvrages en argent, même ceux pesant moins de 30 grammes, doivent recevoir le poinçon propre à leur fabricant ou à leur importateur et être conformes aux titres légaux. On parle de poinçon « de maître » pour les premiers, en forme de losange, dans lequel le fabricant insère ses initiales ou son nom complet et un symbole, et de poinçon « de responsabilité » pour les autres, de forme ovale. Fabricants et importateurs doivent faire enregistrer leur poinçon au bureau de garantie compétent, géré par l’administration des douanes. « Le poinçon de maître constitue à la fois une signature, valorisant le travail du professionnel et permettant à l’administration d’identifier le responsable du titre, et un engagement de ce dernier vis-à-vis des consommateurs à mettre sur le marché des ouvrages conformes à la réglementation », explique Kevin Mills.
Texte en partie extrait du document Bijoux en argent : Quelles obligations pour les commerçants ? de Marianne Dorel, in ‘C+ Accessoires – décembre 2015/n°1672015’
Le poinçon est à la fois l’outil et l’empreinte laissée par celui-ci sur le métal
La convention internationale de Vienne du 15 novembre 1972 a permis d’uniformiser les poinçons internationaux. La France ne l’a pas ratifiée (et c’est pour cela qu’elle utilise des poinçons spécifiques). Tous les pays qui ont ratifié cette convention utilisent le même système de poinçons. La pureté est indiquée en millièmes ; ainsi 925 signifie que le bijou est composé à 92,5 % d’argent.
G-Silver, producteur et distributeur en ligne d’apprêts et bijoux en argent 925, vous garantit l’authenticité et la valeur de l’argent qu’il utilise : tous nos produits sont en argent 925. Les bijoux finis en vente sur g-silver.com, fabriqués en France et en Italie, portent un poinçon de production ou d’importation enregistré au service du Bureau de Garantie. Les apprêts disposent d’un poinçon argent 925 de production, lorsque cela est possible.
